Douanes et logistique du transport

Connaître ses responsabilités d’exportateur (États-Unis et outremer) et l’aspect logistique des exportations tout en minimisant les risques de non-conformité et de pénalités douanières au Canada et en maitrisant l’utilisation des codes HS adéquats. ... Lire la suite

Niveau
intermédiaire
Mode de formation
En classe
12 heures
1 groupe disponible
Langue
Français

Aucun préalable prérequis

Connaître ses responsabilités d’exportateur (États-Unis et outremer) et l’aspect logistique des exportations tout en minimisant les risques de non-conformité et de pénalités douanières au Canada et en maitrisant l’utilisation des codes HS adéquats.

Connaître les Incoterms® en vigueur afin de les négocier favorables pour votre organisation.

Personne qui occupe un poste de commis au transport, opérateurs et décideurs dans le domaine de la logistique.

Documentation douanière   | États-Unis et outremer

  • Définir les rôles et responsabilités des différents intervenants en transport (exportateur, transitaire, courtier en transport, transporteur, courtier en douane, importateur)
  • Modes de transport et documents de transport
  • C-TPAT
  • Déclarations et licences d’exportation
  • Accords de libre-échange du Canada, incluant l’ALENA
  • Douanes et autres agences gouvernementales américaines
  • Dédouanement
  • Exportations temporaires
  • Documentation commerciale (facture, certificat d’origine et autres documents)
  • Produits dangereux (survol)
  • Quelques particularités par pays et région

Code HS et Incoterms® | Bien les connaitre pour mieux les utiliser

  • Provenance des Code H.S
  • Structure des Code H.S.
  • À quoi servent les Codes H.S.?
  • Règles de base pour déterminer le bon code H.S.
  • Nouveautés 2017
  • A quoi servent les Incoterms®
  • Liens avec le contrat de vente, contrat de transport et contrat d’assurances

 

Attestation de participation

4 cours de 3 heures

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